Configurer les factures fiscales

Les factures fiscales sont des documents financiers qui ont trait aux commandes de votre StoreFront. Vous pouvez les utiliser pour votre comptabilité interne, comme justificatif pour le trésor public ou les envoyer à vos clients. Il existe deux types de factures fiscales possibles pour votre StoreFront : les factures classiques de vos ventes et celles relatives aux annulations de vente qui permettent de rembourser une commande. Les fonctionnalités intégrées vous permettent de générer des factures automatiquement ou manuellement, de les supprimer, de les télécharger et les imprimer une par une ou par lot, et de personnaliser leur numérotation.

Remarque

En UE et dans certains pays comme l'Australie, la Nouvelle Zélande ou l'Inde, des justificatifs sont exigés par la Loi pour calculer les taxes. Dans d'autres pays, c'est facultatif. Si vous ne savez pas si les factures fiscales sont obligatoires pour votre entreprise, adressez-vous à des avocats fiscalistes ou à votre centre d'impôt.

Activer ou désactiver les factures fiscales

Vous pouvez activer les factures fiscales si vous souhaitez utiliser cette fonctionnalité intégrée à votre StoreFront. Chaque facture fiscale possède un numéro unique et est conforme à la loi.

Pour activer ou désactiver les factures fiscales :

  1. Dans le panneau latéral du Bulk Product Editor, cliquez sur e-commerce puis sur Gérer le store.

  2. Cliquez sur Paramètres et sélectionnez Taxes.

  3. Cherchez Paramètres dans le menu déroulant, puis cliquez sur Configurer les factures fiscales.

  4. Sur la page qui s'ouvre, cliquez sur Activer les factures fiscales.

  5. Dans Paramètres, choisissez comment générer vos factures fiscales et si vous souhaitez les joindre automatiquement aux e-mails de confirmation de commande.

Une fois les factures fiscales activées pour votre StoreFront, le menu déroulant Gérer les factures fiscales et la partie Factures fiscales s'affichent sur la page de chaque commande dans le Menu du store. Si vous désactivez les factures fiscales, la liste de leurs réglages disparaîtra.

Remarque

Même si vous avez sélectionné l'option de génération automatique pour vos factures fiscales, les factures d'annulation doivent néanmoins être créées manuellement. Pour plus d'informations, consultez l'article Créer manuellement des factures fiscales classiques ou d'annulation de commande.

Créer manuellement des factures fiscales classiques ou d'annulation de commande

Par défaut, ce sont les factures fiscales classiques qui sont générées automatiquement et envoyées à vos clients dès qu'ils passent commande, alors que les factures d'annulation de commande doivent être créées et envoyées manuellement. Quelle que soit la configuration, les deux types de factures peuvent être créées manuellement depuis le Menu du Store.

Remarque

Vous pouvez modifier les paramètres par défaut de vos factures fiscales classiques et déterminer quand elles doivent être générées automatiquement, ou choisir de les créer et les envoyer vous-même. Pour plus d'informations, consultez l'article Activer ou désactiver les factures fiscales.

Une fois créées, les factures fiscales classiques ne peuvent plus être modifiées. Si vous souhaitez procéder au remboursement d'une commande, vous devrez émettre manuellement une facture d'annulation (remboursement) spéciale. Les factures fiscales d'annulation de commande sont émises pour tous les produits de la commande. La différence entre une facture fiscale classique et une facture d'annulation réside dans les totaux et sous-totaux négatifs. En effet, les factures d'annulation disposent d'un numéro unique qui leur est propre et qui est différent de celui des factures classiques de la même commande.

Pour créer une facture fiscale classique ou d'annulation pour une commande :

  1. Dans le panneau latéral de l'éditeur, cliquez sur E-commerce puis sur Gérer le store.

  2. Cliquez sur Mes Ventes, puis sélectionnez Commandes.

  3. Cliquez sur la commande pour laquelle vous devez créer une facture fiscale.

  4. Cliquez sur le menu déroulant Gérer les factures fiscales et sélectionnez Créer une facture fiscale.

  5. Sur la page qui s'affiche, choisir Classique(vente) ou Annulation (remboursement).

  6. Cliquez sur Créer une facture fiscale ou Créer une facture fiscale d'annulation.

Vous pouvez également créer des factures fiscales classiques en passant commande manuellement dans Mes ventes > Modifier les commandes. Pour ce faire, cochez la case Générer une facture fiscale dès la passation de commande.

Toutes les factures qui ont été créées pour une commande donnée (y compris celles générées automatiquement) sont disponibles dans Factures fiscales sur la page de cette commande. Vous pouvez imprimer une facture ou la télécharger sous format .pdf afin de l'envoyer aux clients. En cas de besoin, vous pouvez supprimer des factures, comme précisé dans l'article Supprimer des factures fiscales.

Supprimer des factures fiscales

Si vous avez créé une facture fiscale par erreur, vous pouvez la supprimer.

Pour ce faire :

  1. Dans le panneau latéral de l'éditeur, cliquez sur E-commerce puis sur Gérer le store.

  2. Cliquez sur Mes Ventes, puis sélectionnez Commandes.

  3. Cliquez sur la commande pour laquelle vous souhaitez supprimer la facture.

  4. Cliquez sur ... sous Factures fiscales, puis sur Supprimer.

  5. Dans la fenêtre, cliquez sur Oui.

La facture fiscale sera supprimée définitivement. Si vous supprimez la commande, toutes ses factures fiscales seront également supprimées.

Remarque

Vous devrez peut-être modifier le numéro de la prochaine facture fiscale si vous souhaitez que la numérotation des factures se suive. Pour plus d'informations, consultez l'article Personnaliser le numéro des factures fiscales.

Télécharger et imprimer les factures fiscales

Une facture fiscale peut être soit téléchargée sous format .pdf, soit imprimée. Vous avez aussi la possibilité de télécharger plusieurs factures sous format .pdf.

Pour télécharger ou imprimer les factures fiscales d'une commande :

  1. Dans le panneau latéral du Bulk Product Editor, cliquez sur e-commerce puis sur Gérer le store.

  2. Cliquez sur Mes Ventes, puis sélectionnez Commandes.

  3. Cliquez sur la commande.

  4. Sous Factures fiscales, cliquez sur Télécharger un PDF ou sur Imprimer.

Les factures fiscales classiques sont également jointes aux notifications envoyées par e-mail lorsqu'une commande est passée (si cette option a été activée dans le StoreFront dans Paramètres > Notifications et si vos factures fiscales sont générées automatiquement).

Télécharger plusieurs factures

Vous pouvez demander un dossier contenant toutes les factures fiscales disponibles pour une période donnée de votre store (par exemple pour servir de justificatif auprès du trésor public).

Pour télécharger plusieurs factures fiscales :

  1. Dans le panneau latéral de l'éditeur, cliquez sur E-commerce puis sur Gérer le store.

  2. Cliquez sur Paramètres et sélectionnez Taxes.

  3. Cliquez sur Factures fiscales.

  4. Cliquez sur Obtenir toutes les factures fiscales maintenant pour l'agrandir.

  5. Définissez la période pour laquelle vous souhaitez télécharger les factures.

  6. Cliquez sur Obtenir les factures fiscales.

Vous recevrez un message à l'adresse e-mail indiquée pour votre StoreFront qui contiendra un lien vers le dossier téléchargeable sous format .zip (les factures seront au format .pdf). Ce lien sera valable 48 heures.

Personnaliser le numéro d'une facture fiscale

Vous pouvez modifier la numérotation des factures fiscales pour qu'elle corresponde aux processus de votre entreprise et aux lois de votre pays (p. ex. en ajoutant un code spécial en préfixe). Cela peut s'avérer nécessaire si vous avez supprimé une facture ou créé des factures en dehors de votre StoreFront.

Les numéros de facture fiscale de votre StoreFront ne correspondent pas forcément aux numéros de la commande. En effet, ils se suivent par ordre croissant. Chaque numéro de facture suit directement le précédent. Par défaut, le premier numéro est « 1 », mais vous pouvez le personnaliser et définir n'importe quel chiffre entier pour les prochaines factures.

Les factures fiscales peuvent se voir attribuer un préfixe ou suffixe en plus du numéro. Vous pouvez aussi configurer un nombre minimal de chiffres pour votre facture (des zéros seront ajoutés au début s'il n'y en a pas assez). Si vous souhaitez que les numéros des factures fiscales de votre store commencent à « 1 », conservez les paramètres par défaut.

Pour configurer le numéro de vos futures factures :

  1. Dans le panneau latéral de l'éditeur, cliquez sur E-commerce puis sur Gérer le store.

  2. Cliquez sur Paramètres et sélectionnez Taxes.

  3. Cliquez sur Factures fiscales.

  4. Faites défiler la page jusqu'à Paramètres.

  5. Cliquez sur Prochain numéro de facture fiscale.

  6. Dans le menu qui s'affiche, saisissez le préfixe et le suffixe (si besoin), le numéro de la facture fiscale (celui de la prochaine facture qui sera créée sur votre store), ainsi que le nombre minimum de chiffres de ce numéro.

  7. Cliquez sur Enregistrer.

Ces modifications ne s'appliquent qu'aux prochaines factures fiscales ; le numéro des factures existantes restera le même.

Exemples

Exemple 1. Par erreur, vous avez créé la facture n° 123. Même si vous la supprimez immédiatement (ainsi que la commande), la facture suivante de votre store portera le numéro 124. Pour que la suite de numéros des factures soit ininterrompue, définissez « 123 » comme numéro de facture fiscale dans Prochain numéro de facture fiscale. Ainsi, la prochaine facture créée sur votre store portera le numéro 123.

Exemple 2. Chaque année, vous utilisez la numérotation suivante pour votre store : année-numéro de facture-nom de votre store. Début 2022, vous souhaitez changer de numérotation. Vous savez que, généralement, vous émettez plus de 1 000 factures dans l'année. Vous souhaitez également que le numéro de votre première facture soit « 0001 ». Dans ce cas, le prochain numéro de facture fiscale sera « 2022-0001-Nom du store ».

Voici à quoi doivent ressembler vos paramètres dans le menu :

Écran du numéro de facture fiscale