Configurer les taxes américaines dans Store

Si vous êtes un commerçant américain, vous êtes probablement tenu de payer la taxe de vente selon la législation locale ou étatique. Vous pouvez configurer votre Store de manière à pouvoir collecter, déclarer et soumettre correctement la taxe de vente.

Quelles taxes dois-je payer ?

La taxe sur les ventes s'applique à la plupart des produits et à certains services dans la majorité des États. Les taux et les règles de taxation diffèrent toutefois d'un État à l'autre. Par exemple, la Californie a le taux de taxation le plus élevé de tous les États, soit 7,5 %. La taxe sur les ventes la plus basse est celle du Colorado, avec un taux de 2,9 %.

Pour savoir quelles taxes s'appliquent à votre entreprise, veuillez vous référer à cette carte des taxes de vente par État et cliquer sur votre État.

Percevoir la taxe de vente automatique

Pour activer la taxe de vente automatique :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Paramètres, puis sur Général.
  2. Cliquez sur le profil du Store et saisissez l'adresse de votre entreprise.
  3. Dans les Paramètres, cliquez sur Taxes.
  4. Activer le calcul automatique des taxes.

Une fois les taux de taxation automatiques activés, votre store facturera un taux de taxation précis en fonction de votre situation géographique et de celle de vos clients.

Fonctionnement de l'outil de calcul automatique de la taxe sur les ventes

En règle générale, toute présence physique de votre entreprise dans un État (ou « nexus ») – magasin, bureau ou entrepôt – signifie que vous devez collecter la taxe de vente locale et d'État auprès de vos clients. Les taux de taxation varient normalement en fonction de la situation géographique du client. Suivant l'évolution de la loi, les taux de taxation peuvent également changer.

Tenir compte des taux de taxation de chaque région et suivre les mises à jour de la réglementation fiscale peut être une tâche particulièrement fastidieuse. C'est pourquoi nous vous offrons une solution simple : notre fonctionnalité de calcul automatique des taxes. Lorsque la fonctionnalité est activée :

  • Store détermine automatiquement les taux de taxation selon la réglementation fiscale de votre État, la situation géographique de votre store et celle de votre client.
  • En matière de réglementation fiscale, Store tient ses informations à jour : lorsque les lois fiscales changent dans votre État, votre région ou même votre ville, votre store assimile l'information et applique les nouvelles règles au moment du paiement. Aucune action n'est requise de votre part.

Si notre fonctionnalité de taxation automatique ne couvre pas entièrement vos besoins (c.-à-d. que vous devez marquer certains de vos produits comme détaxés), vous pouvez utiliser une configuration avancée des taux. Store permet également la configuration manuelle des taxes.

Pour configurer manuellement les taxes :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Paramètres, puis sur Taxes.
  2. Cliquez sur Gérer les taux de taxation pour pouvoir ajouter des taux manuellement.

Clients exonérés de taxes

Pour exonérer certains de vos clients de taxes, marquez-les comme exonérés sur la page Clients du menu du Store.

Configuration d'un nexus multi-État

Store détecte par défaut votre État de nexus grâce à l'adresse de votre store et, une fois que vous avez activé les taxes automatiques, calcule les taux de taxation en conséquence. Si votre entreprise est présente dans plusieurs États, c'est-à-dire que vous possédez un nexus de taxe de vente multi-États, il est également possible de configurer vos taxes de façon à ce que vos clients des autres États de nexus se voient facturer la taxe de vente appropriée.

  1. Pour activer les taxes automatiques, accédez au menu du StoreParamètresTaxes. Une fois l'option activée, votre store calcule et facture automatiquement la taxe de vente au moment du paiement.
  2. Dans le menu du Store, cliquez sur Applications.
  3. Cliquez sur TaxJar puis sur Installer.
  4. Ouvrez le tableau de bord TaxJar.
  5. Accédez à la page Compte et cliquez sur API SmartCalcs.
  6. Pour autoriser Store à utiliser les paramètres d'adresse de votre nexus TaxJar, activez l'option Utiliser le calcul personnalisé de la taxe de vente dans votre Store.
  7. Sur la même page, rendez-vous dans « Configuration de l'adresse du nexus » et ajoutez les nexus de votre store.

Votre nexus multi-États est configuré, et Store va automatiquement déterminer les taux de taxation en fonction des États dans lesquels vous avez un nexus.

Remarque

L'application TaxJar est payante, mais une période d'essai gratuite vous est offerte.

Qu'est-ce qu'un nexus ?

En général, vous n'avez qu'à collecter et à déclarer la taxe de vente dans l'État où est établie votre entreprise. Mais voici une règle plus précise : si votre entreprise a une présence physique dans un État – un magasin, un bureau ou un entrepôt – vous devez collecter la taxe de vente applicable (au niveau local et au niveau de l'État) auprès de vos clients de cet État. En termes juridiques, cette présence physique est connue sous le nom de « nexus ». Chaque État a sa propre définition du nexus, mais tous s'accordent sur ce point : si vous avez un magasin ou un bureau quel qu'il soit dans un État, il existe un « nexus de taxe de vente » et vous êtes tenu(e) de facturer la ou les taxes applicables et de les déclarer aux autorités compétentes. Si vous n'êtes pas sûr(e) que votre entreprise soit légalement considérée comme ayant une présence physique dans un État particulier, nous vous conseillons de contacter l'agence fiscale de votre État. Pour en savoir plus, consultez le site suivant : http://blog.taxjar.com/sales-tax-nexus-definition.

Déclarer la taxe de vente

Si vous vendez des produits soumis à des taxes, vous devez déclarer les taxes auprès de l'État et de la localité dans lesquels vous percevez la taxe de vente. La fréquence à laquelle vous déclarez vos taxes dépend du volume de vos ventes. En général, les déclarations sont au minimum trimestrielles. Si vous avez un volume de ventes élevé, elles sont mensuelles pour la plupart des États.

L'application TaxJar pour Store vous permet d'automatiser les déclarations fiscales, ce qui signifie que TaxJar crée un rapport et envoie automatiquement votre déclaration à l'État en votre nom.

  1. Assurez-vous que votre Store facture à chaque client le bon montant de taxe. Le moyen le plus simple de le faire est d'activer les Taxes automatiques dans le menu du Store. Une fois ces taxes activées, votre store calcule et facture automatiquement la taxe de vente appropriée au moment du checkout.
  2. Installez l'application TaxJar de l'App Market Store.
  3. Une fois installée, l'application commencera automatiquement à synchroniser vos ventes et vous guidera pour les éventuelles étapes supplémentaires.
  4. Pendant qu'elle synchronise vos ventes, ouvrez les paramètres de votre compte TaxJar et renseignez votre profil d'entreprise pour permettre à TaxJar de tout automatiser pour vous.
  5. Lorsque TaxJar termine l'exportation de vos ventes, vous devez suivre les instructions fournies pour générer des rapports fiscaux et permettre la déclaration automatique et les rappels.

Articles non soumis à des taxes dans Store

S'il y a des produits non taxables dans votre boutique, vous pouvez configurer une taxe à zéro spécialement pour eux en utilisant l'option manuelle des taux d'imposition. Vous pouvez soit exclure le produit du calcul d'imposition, soit créer un taux spécial à 0 % et l'appliquer au produit.

Pour gérer les taux de taxation configurés manuellement par produit :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Catalogue, puis sur Produits.
  2. Sur la page de chaque produit, cliquez sur l'onglet Taxe et livraison.
  3. Choisissez les taux de taxation que vous souhaitez activer ou désactiver pour ce produit.