Taxes de l'Union européenne (TVA) dans le Store

Si votre entreprise est installée dans l'Union européenne (UE) et dispose d'un numéro d'identification TVA, vous êtes très probablement tenu(e) de payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le Store vous permet de configurer votre boutique de façon à respecter la réglementation de l'UE relative à la TVA :

  • Facturation de la TVA à vos clients.
  • Application d'une autoliquidation de la TVA lors de la vente à une autre entreprise de l'UE qui dispose d'un numéro d'identification TVA.
  • Ajout de votre numéro d'identification TVA sur les factures.

Facturer la TVA à vos clients

Afin de vous assurer que votre boutique facture automatiquement le bon montant de TVA à vos clients :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Paramètres, puis sur Taxes.
  2. Activez l'option de calcul automatique des taxes.

Le Store calcule automatiquement les taux de taxation en fonction de la situation géographique de la boutique et du client. Elle inclut la TVA dans les prix des produits. Lors de l'étape du paiement, le montant de TVA approprié sera facturé au client, conformément à la réglementation fiscale du pays et de la région.

Le Store reste à jour concernant les taux de TVA en vigueur, si bien que lorsque les taux sont modifiés, votre boutique utilise automatiquement les nouveaux taux sans qu'aucune action ne soit requise de votre part.

Remarque

Seuls les taux standard de TVA sont pris en charge par le système de calcul automatique. Si vous êtes tenu(e) de facturer des taux réduits ou si vous avez des produits détaxés dans votre boutique, nous vous recommandons de désactiver les taux automatiques et de définir des taux d'imposition manuels.

Activer l'autoliquidation de la TVA

Si vous vendez des marchandises à une autre entreprise et que ces marchandises sont envoyées à destination d'un autre pays de l'UE, vous ne facturez pas la TVA. La réglementation de la TVA exige que vous conserviez les numéros de TVA de vos clients et que vous vous assuriez qu'il s'agit de numéros de TVA valides de l'UE. Si vous réalisez des ventes dans un seul pays, vous devez facturer la TVA.

Pour activer l'autoliquidation de la TVA pour les ventes B2B sur votre boutique :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Paramètres, puis sur Taxes.
  2. Faites défiler la page jusqu'aux paramètres, puis activez l'option Demander le numéro de TVA de l'acheteur lors de l'étape du paiement. Cela aura pour effet d'ajouter le champ du numéro d'identification TVA lors de l'étape du paiement et d'appliquer l'autoliquidation de la TVA si nécessaire. Le numéro d'identification TVA du client sera également enregistré dans les détails de la commande pour que vous puissiez le retrouver ultérieurement.

Ajout du numéro d'identification TVA sur les factures de commandes

Le numéro d'identification TVA qu'un client soumet lors de l'étape du paiement est imprimé sur la facture et se trouve aussi dans les détails de la commande dans le menu du Store.

Toutefois, si vous avez personnalisé votre modèle de facture, il se peut que l'ajout ne se fasse pas automatiquement. Pour ajouter le numéro de TVA au modèle de facture :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Paramètres, puis sur Facture.
  2. Cliquez sur Modifier le modèle et ajoutez le code suivant :
    <#if order.customerTaxId?has_content>
    <p>${textLabels.taxId} ${order.customerTaxId}</p>
    </#if>

Afficher le numéro d'identification TVA de l'acheteur dans les notifications d'administration par e-mail

Si l'option Demander le numéro de TVA de l'acheteur lors de l'étape du paiement est activée et que les détails de la commande incluent le numéro de TVA du client, le numéro de TVA apparaîtra automatiquement dans les notifications d'administration par e-mail de la commande.

Dans certains cas, si vous avez personnalisé votre modèle d'e-mail, il est possible que le numéro d'identification TVA de l'acheteur n'apparaisse pas dans les notifications d'administration. Pour ajouter manuellement le numéro de TVA au modèle de notification d'administration par e-mail :

  1. Dans le menu du Store, cliquez sur Paramètres, puis sur E-mail.
  2. Faites défiler la page jusqu'à Notifications d'administrateur et cliquez sur Modifier à côté de Nouvelle commande passée.
  3. Faites défiler jusqu'à Informations de facturation et ajoutez le code suivant :
    <#if order.customerTaxId?has_content>
    <tr>
    <td align="left" valign="top" style="font-family: Arial,sans-serif;font-size: 14px;line-height: 18px;color: #333333;padding-top: 5px;">
    <b>VAT ID: ${order.customerTaxId}</b>
    </td>
    </tr>
    </#if>